« En mariage trompe qui peut »

« En mariage trompe qui peut »

Détrompez-vous ! Cet adage ne se porte pas sur l’infidélité d’un ou des deux époux. Œuvre encore une fois du jurisconsulte français Antoine Loisel ou Loysel selon les écritures (1536-1617), il se porte sur les manœuvres qui trompent l’un des conjoints sur le mariage lors de la conclusion de celui-ci. En clair, il s’agit du dol. Pour l’étude de cet adage, il convient de voir également certaines erreurs, car celles-ci se reprochent de la tromperie. Ce qu’il faut retenir tout au long de l’article, c’est qu’il fallait le consentement des parents pour qu’il y eût mariage. Les parents exerçaient en fait une sorte de contrôle de l’identité du futur conjoint. Toutefois, malgré ce contrôle, il arrivait qu’une des deux parties au mariage réussissent à tromper l’autre. Continuer la lecture de « « En mariage trompe qui peut » »

« accessorium sequitur principale »

« accessorium sequitur principale » : « l’accessoire suit le principal »

Formule simplifiée de « accessorium sequitur naturam rei principalis », la maxime « accessorium sequiture principale », bien que ce soit du latin, n’est pas l’œuvre d’un jurisconsulte romain. Sans doute est-elle l’œuvre d’un romaniste ou d’un juriste de l’époque moderne jusqu’à la Révolution. Quoi qu’il en soit, cet adage, utilisé de nos jours, s’inspire fortement de l’idée d’Ulpien : « accessio cedat principali », « l’accessoire cède au principal ». Selon le Dictionnaire de droit des biens de Brigitte Belloir-Caux, l’accessoire correspond à une « chose ou [un] lié(e) à une chose ou un droit principal(e) dont il (elle) suit le régime juridique. » Comme il y a tant d’élément à dire, il convient de s’attarder, pour cette ‘‘étude’’, sur les choses. Continuer la lecture de « « accessorium sequitur principale » »