La propriété chez Rousseau (part.2/2)

DEUXIÈME PARTIE : L’ÉGALITÉ ET PROPRIÉTÉ

À l’époque de Rousseau, l’humanité se préoccupait énormément de l’inégalité et du manque de liberté. En 1755, Rousseau déclare que l’inégalité est causée par la propriété privée. Il garde ce point de vue jusqu’à la fin de sa vie. Or, la tâche principale des philosophes politiques de son époque était de concevoir comment l’humanité pourrait avancer vers une société libre et égale. Il va le traiter dans son œuvre principale, Du contrat social, daté de 1762. Donc, dans cette partie, nous exposerons sa proposition d’association par le contrat social (Section 1) et comment cette association va gérer la propriété privée (Section 2).

Section 1 – Le contrat social

En présumant les conceptions sur la propriété, Rousseau énonce dans son œuvre Du contrat social les conditions qui pourraient donner la possibilité aux hommes de créer un pacte vraiment légitime. [1] À partir de ce contrat, les hommes qui ont perdu leur liberté et leur égalité naturelle vont gagner la liberté et l’égalité civile.[2]

La sortie de l’état de nature donne des préjudices, mais pas uniquement. Il y a aussi des aspects positifs, comme le développement de la moralité et de la rationalité. [3] Il est important de le préciser pour comprendre que Rousseau ne veut pas d’un retour à l’état de nature pour l’établissement de l’égalité.

Sa proposition est complétement différente d’un retour à l’état de nature, car la société ne retournera jamais à cet état.[4] Rousseau veut établir une forme d’association libre et égale en partant de la réalité de son temps. Ainsi, même la propriété, qui était conçue comme l’origine de l’inégalité doit continuer à exister après la consolidation de la nouvelle association. D’après le philosophe :

Trouver une forme d’association qui défende et protège de toute la force commune la personne et les biens de chaque associé, et par laquelle chacun, s’unissant à tous, n’obéisse pourtant qu’à lui-même, et reste aussi libre qu’auparavant. Tel est le problème fondamental dont le Contrat social donne la solution.[5]

Ce qui est fondamental pour Rousseau, c’est la forme dans laquelle le contrat social doit être établi. La première exigence serait que chaque homme doit rentrer dans cette société dans les mêmes conditions. De plus, l’individu devrait se donner entièrement à la société. C’est la clause essentielle du contrat de Rousseau. À partir de cela, l’individu n’aurait jamais la volonté de saboter le domaine public pour son profit. Au contraire, comme tous les hommes voudraient se donner totalement, l’individu ne perdrait rien, il serait seulement plus fort avec la communauté. Selon Rousseau :

Ces clauses, bien entendues, se réduisent toutes à une seule – savoir, l’aliénation totale de chaque associé avec tous ses droits à toute la communauté : car, premièrement, chacun se donnant tout entier, la condition est égale pour tous ; et la condition étant égale pour tous, nul n’a intérêt de la rendre onéreuse aux autres. […]

Enfin, chacun se donnant à tous ne se donne à personne ; et comme il n’y a pas un associé sur lequel on n’acquière le même droit qu’on lui cède sur soi, on gagne l’équivalent de tout ce qu’on perd, et plus de force pour conserver ce qu’on a.[6]

La logique exprimée par Rousseau est que, en aliénant tous ses droits, l’homme transforme sa perte en gain pour la communauté, ce qui lui redonne tout ce qu’il a perdu.   Dans sa formulation théorique, après la célébration du contrat, l’individu est à la fois souverain et particulier. Souverain car il participe activement dans le corps politique en tant que citoyen dans l’élaboration des lois ; et particulier car il doit obéir aux mêmes lois qu’il a produites. [7] C’est une théorie partisane de la démocratie directe, l’homme ne donne pas sa liberté à un pouvoir aliéné, il s’associe à tous les autres hommes et exerce sa citoyenneté activement. [8]

C’est dans ces conditions formellement égalitaires que nous allons analyser le fonctionnement de la propriété dans cette société.

Section 2– Le rôle de la propriété dans une société égalitaire

Contrairement aux communistes du XIXème siècle, Rousseau ne voit pas l’extinction de la propriété privée comme nécessaire pour établir l’égalité civile. Comme elle fonde l’État elle continue à être la base de son fonctionnement.[9] Les individus s’aliènent complètement dans le but de garantir une plus grande légitimité de ce droit. Comme il le dit :

Ce qu’il y a de singulier dans cette aliénation, c’est que, loin qu’en acceptant les biens des particuliers, la communauté les en dépouille, elle ne fait que leur en assurer la légitime possession, changer l’usurpation en un véritable droit et la jouissance en propriété. [10]

Ce qui arrive à partir de ce contrat c’est que ce droit de propriété cesse d’être absolu et qu’il se subordonne à la collectivité.[11] Il continue d’être le plus sacré de tous les droits de citoyenneté mais, afin qu’il puisse garder un bon fonctionnement, l’État doit limiter ce droit de plusieurs manières. [12]

Ce postulat de Rousseau sur le droit de propriété est une conséquence directe de la critique qu’il fait de la concentration de richesse de la société du XVIIIème. Pour lui, l’immense inégalité fait que les pauvres vivent misérablement, mais aussi que les riches mènent une vie de privilèges. L’inégalité des richesses devient ainsi une inégalité de droits.[13]

De fait, l’État doit intervenir dans l’économie pour empêcher la concentration des richesses. Il ne peut pas faire cela d’une façon tyrannique, en pénalisant l’initiative privée par exemple. Sa mission est de garantir les conditions minimales pour que chaque individu puisse réussir à avoir le nécessaire. Son rôle est d’éviter les extrêmes. Selon le philosophe de Genève :

C’est donc une des plus importantes affaires du Gouvernement, de prévenir l’extrême inégalité des fortunes, non en enlevant les trésors à leurs possesseurs, mais en ôtant à tous les moyens d’en accumuler, ni en bâtissant des hôpitaux pour les pauvres, mais en garantissant les citoyens de le devenir. […] Ce devoir n’est pas, comme on doit le sentir, de remplir les greniers des particuliers, les dispenser du travail, mais de maintenir l’abondance tellement à leur portée, que pour l’acquérir le travail soit toujours nécessaire & ne soit jamais inutile.[14]

Mais comment l’État pourrait arriver à ce pouvoir dans la pratique ? Comment il pourrait intervenir dans la propriété des individus sans empiéter sur la liberté individuelle ? Rousseau donne une suggestion dans son Discours sur l’économie politique : l’institution d’un impôt proportionnel pour chaque individu.[15] Cet impôt ne devrait être proportionnel seulement par rapport à la rente, mais aussi par rapport à l’usage que chacun fait de sa propriété, en achetant des biens nécessaires ou superflus. Comme il considère :

Premièrement on doit considérer le rapport des quantités, selon lequel, toutes choses égales, celui qui a dix fois plus de bien qu’un autre, doit payer dix fois plus que lui. Secondement, le rapport des usages, c’est-à-dire, la distinction du nécessaire et du superflu.[16]

Rousseau se montre ici un vrai critique du consumérisme capitaliste, qui existait déjà à son époque. Tandis que la taxe des biens nécessaires pour la subsistance des individus peut être établie avec un consentement exprimé par la société, l’État a le devoir de taxer les biens superflus. Selon lui, le but des riches en achetant des biens superflus, c’est de les exposer ensuite. Donc, malgré l’augmentation des prix à cause des taxes, ils n’arrêteront jamais de les acheter. Car avec l’incidence de l’impôt, l’article de luxe gagne encore plus de valeur :

Qu’on établisse de fortes taxes sur la livrée, sur les équipages, sur les glaces, lustres et ameublements, sur les étoffes et la dorure, sur les cours et jardins des hôtels, sur les spectacles de toute espèce, sur les professions oiseuses, comme baladins, chanteurs, histrions, en un mot sucette foule d’objets de luxe, d’amusement et d’oisiveté, qui frappent tous les yeux, & qui peuvent d’autant moins se cacher, que leur seul usage est de se montrer, & qu’ils seraient inutiles s’ils n’étaient vus. […] Tant qu’il y aura des riches, ils voudront se distinguer des pauvres, et l’État ne saurait se former un revenu moins onéreux ni plus assuré que sur cette distinction.[17]

C’est par l’institution d’un impôt proportionnel que Rousseau voit la possibilité d’affirmer l’égalité et la liberté civile. L’État doit intervenir dans l’économie sans empiéter sur la liberté individuelle, mais dans le but de réduire les différences entre les extrêmes. Comme il écrit :

Voulez-vous donc donner à l’État de la consistance ? rapprochez les degrés extrêmes autant qu’il est possible : ne souffrez ni des gens opulents ni des gueux. Ces deux états, naturellement inséparables, sont également funestes au bien commun ; de l’un sortent les fauteurs de la tyrannie et de l’autre les tyrans ; c’est toujours entre eux que se fait le trafic de la liberté publique ; l’un achète et l’autre la vend.[18]

De cette façon, en évitant la misère, l’État assure le droit de propriété. Empêcher que quelqu’un accumule des fortunes garantit l’égalité des droits. C’est par la régulation de la propriété privée que l’homme peut atteindre une vie sociale libre et égale.

CONCLUSION

Ce travail a exposé l’importance de la question de la propriété dans la théorie politique de Rousseau. Nous pouvons affirmer certainement qu’il s’agit d’un des piliers de son œuvre.

Dans la première partie nous avons mis en évidence que la propriété est l’élément déterminant pour la sortie de l’homme de l’état de nature par la société civile. Elle donne l’origine à l’inégalité politique ou morale, au-delà de l’inégalité naturelle. Dès son établissement, l’humanité commence à vivre dans un état de guerre qui est remplacé uniquement par la création des lois et de l’état politique. Ainsi, la propriété est l’origine de l’inégalité et de l’État, qui vient seulement garantir son existence.[19]

Dans la deuxième partie nous avons montré la proposition politique de Rousseau. Pour atteindre une société libre et égalitaire, les hommes doivent réaliser un nouveau contrat, car la première convention était une convention proposée par les riches pour leur propre profit. Ce contrat a une caractéristique particulière : chaque individu doit s’aliéner entièrement pour la communauté. De cette façon, les particuliers n’ont pas de perte, ils seront seulement plus forts. Les droits individuels seront respectés, mais subordonnés aux droits de la communauté.

La même chose arrive avec la propriété, qui doit être régulée par l’État car les richesses extrêmes empêchent l’exercice du propre droit de propriété ainsi que l’égalité des droits entre les individus. Une des formes possibles pour faire cela sans empiéter sur la liberté individuelle est l’institution d’un impôt proportionnel à la propriété et à l’usage que chaque homme peut en faire. La taxe des biens superflus ne diminue pas la liberté de chacun, car la consommation de ces merchandises n’est pas nécessaire. [20] Comme cela, l’État peut réaliser sa tâche en rapprochant les extrêmes et établir l’égalité civile, nécessaire pour assurer la liberté civile.

En conclusion, la propriété a une place centrale dans l’analyse du monde des hommes de Rousseau. Sa conception originale de la propriété l’éloigne des théories qui justifient l’État libéral, comme par exemple Locke. Comme elle est la cause de l’origine de l’inégalité matérielle et le facteur déterminant pour l’inégalité des droits, l’État a le devoir d’intervenir dans le fonctionnement de la propriété privée. Seulement grâce à cette intervention qui vise à en finir avec les extrêmes, l’être humain peut transformer radicalement son histoire et faire que la sortie de l’état de nature soit convertie en faveur de l’égalité et de la liberté. Comme l’affirme Rousseau :

Sous les mauvais gouvernements cette égalité n’est qu’apparente et illusoire ; elle ne sert qu’à maintenir le pauvre dans sa misère et le riche dans son usurpation. Dans le fait les lois sont toujours utiles à ceux qui possèdent et nuisibles à ceux qui n’ont rien : D’où il suit que l’état social n’est avantageux aux hommes qu’autant qu’ils ont quelque et qu’aucun d’eux n’a rien de trop.[21]

 

RÉFÉRENCE

[1] Rousseau, Du contrat social, Paris, Flammarion, 2001. p. 42 – « L’homme est né libre, et partout il est dans les fers. Tel se croit le maître des autres, qui ne laisse pas d’être plus esclave qu’eux. Comment ce changement s’est-il fait ? Je l’ignore. Qu’est ce qui peut le rendre légitime ? Je crois pouvoir résoudre cette question. »

[2] Ibid., p. 57

[3] Ibid., p.  56 – « Ce passage de l’état de nature à l’état civil produit dans l’homme un changement très remarquable, en substituant dans sa conduite la justice à l’instinct, et donnant à ses actions la moralité qui leur manquait auparavant. C’est alors seulement que la voix du devoir succédant à l’impulsion physique et le droit à l’appétit, l’homme, qui jusque-là n’avait regardé que lui-même, se voit forcé d’agir sur d’autres principes, et de consulter sa raison avant d’écouter ses penchants. Quoiqu’ il se prive dans cet état de plusieurs avantages qu’il tient de la nature, il en regagne de si grands, ses facultés s’exercent et se développent, ses idées s’étendent, ses sentiments s’ennoblissent. »

[4] Rousseau, Discours sur l’origine et les fondements de l’inégalité parmi les hommes, op. cit. p. 159 – « un état qui n’existe plus, qui n’a peut- être point existé, qui probablement n’existera jamais. »

[5] Rousseau, Du contrat social, op. cit., p. 52

[6] Ibid., p. 52-53

[7] Ibid., p. 54 – « On voit, par cette formule, que l’acte d’association renferme un engagement réciproque du public avec les particuliers, et que chaque individu, contractant pour ainsi dire avec lui-même, se trouve engagé sous un double rapport : savoir, comme membre du souverain envers les particuliers, et comme membre de l’État envers le souverain. »

[8] M. Nascimento, Rousseau: da servidão à liberdade, op. cit., p. 162

[9] Rousseau, Discours sur l’économie politique, Paris, LIBRAIRIE PHILOSOPHIQUE J. VRIN, 2002. p. 72 – « Il faut se ressouvenir ici que le fondement du pacte social est la propriété, et sa première condition, que chacun soit maintenu dans la paisible jouissance de ce qui lui appartient. »

[10] Rousseau, Du contrat social, op. cit., p. 59

[11] Rousseau, Du contrat social, op. cit., p. 59-60 – « De quelque manière que se fasse cette acquisition, le droit que chaque particulier a sur son propre fonds est toujours subordonné au droit que la communauté a sur tous ; sans quoi il n’y aurait ni solidité dans le lien social, ni force réelle dans l’exercice de la souveraineté. »

[12]Rousseau, Discours sur l’économie politique, op. cit., p. 65 – « Il est certain que le droit de propriété est le plus sacré de tous les droits des citoyens, et plus important à certains égards que la liberté même ; soit parce qu’il tient de plus près à la conservation de la vie; soit parce que les biens étant plus faciles à usurper et plus pénibles à défendre que la personne, on doit plus respecter ce qui peut se ravir plus aisément. »

[13] Ibid., p. 74-75 – « Un troisième rapport qu’on ne compte jamais, et qu’on devrait toujours compter le premier, est celui des utilités que chacun retire de la confédération sociale, qui protège fortement les immenses possessions du riche, et laisse à peine un misérable jouir de la chaumière qu’il a construite de ses mains. Tous les avantages de la société ne sont-ils pas pour les puissants et les riches ? tous les emplois lucratifs ne sont-ils pas remplis par eux seuls ? toutes les grâces, toutes les exemptions ne leur sont-elles pas réservées ? et l’autorité publique n’est-elle pas toute en leur faveur ? Qu’un homme de considération vole ses créanciers ou fasse d’autres friponneries, n’est-il pas toujours sûr de l’impunité ? Les coups de bâton qu’il distribue, les violences qu’il commet, les meurtres mêmes et les assassinats dont il se rend coupable, ne sont-ce pas des affaires qu’on assoupit, et dont au bout de six mois il n’est plus question ? Que ce même homme soit volé, toute la police est aussitôt en mouvement, et malheur aux innocents qu’il soupçonne. Passe-t-il dans un lieu dangereux ? voilà les escortes en campagne : l’essieu de sa chaise vient-il à rompre ? tout vole à son secours ; fait-on du bruit à sa porte ? il dit un mot, & tout se tait: la foule l’incommode-t-elle? il fait un signe, et tout se range: un charretier se trouve-t-il sur son passage? ses gens sont prêts à l’assommer; et cinquante honnêtes piétons allant à leurs affaires seraient plutôt écrasés, qu’un faquin oisif retardé dans son équipage. Tous ces égards ne lui coûtent pas un sol ; ils sont le droit de l’homme riche, et non le prix de la richesse. Que le tableau du pauvre est différent! plus l’humanité lui doit, plus la société lui refuse: toutes les portes lui sont fermées, même quand il a le droit de les faire ouvrir; et si quelquefois il obtient justice, c’est avec plus de peine qu’un autre n’obtient droit grâce: s’il y a des corvées à faire, une milice à tirer, c’est à lui qu’on donne la préférence; il porte toujours, outre sa charge, celle dont son voisin plus riche a le crédit de se faire exempter: au moindre accident qui lui arrive, chacun s’éloigne de lui: si sa pauvre charrette renverse, loin d’être aidé par personne, je le tiens heureux s’il évite en passant les avanies des gens lestes d’un jeune duc: en un mot, toute assistance gratuite le fuit au besoin, précisément parce qu’il n’a pas de quoi la payer. »

[14] Ibid., p. 59, 65

[15] Ibid., p. 74 « Mais si la taxe par tête est exactement proportionnée aux moyens des particuliers, comme pourrait être celle qui porte en France le nom de capitation, et qui de cette manière est à la fois réelle et personnelle, elle est la plus équitable, et par conséquent la plus convenable à des hommes libres. »

[16] Ibid., p. 74 – Ou encore : « l’imposition n’en doit pas être faite seulement en raison des biens des contribuables, mais en raison composée de la différence de leurs conditions et du superflu de leurs biens. »

[17] Ibid., p. 79-80

[18] Ibid., p. 87

[19] Ibid., p. 42  – « L’administration générale n’est établie que pour assurer la propriété particulière qui lui est antérieure. »

[20] Ibid., p. 80 – « J’ai dit que les taxes personnelles et les impôts sur les choses d’absolue nécessité, attaquant directement le droit de propriété, et par conséquent le vrai fondement de la société politique, sont toujours sujets à des conséquences dangereuses. […] Il n’en est pas de même des droits sur les choses dont on peut s’interdire l’usage ; car alors le particulier n’étant point absolument contraint à payer, sa contribution peut passer pour volontaire. »

[21] Rousseau, Discours sur l’origine et les fondements de l’inégalité parmi les hommes, op. cit., p. 60

BIBLIOGRAPHIE

Œuvres de Jean-Jacques Rousseau

Discours sur l’origine et les fondements de l’inégalité parmi les hommes, Paris, Flammarion, 1992. 281p.

Du contrat social, Paris, Flammarion, 2001. 255p.

Discours sur l’économie politique, Paris, LIBRAIRIE PHILOSOPHIQUE J. VRIN, 2002. 225p.

Bibliographie générale

J. S. TEIXEIRA, Economia e Filosofia no pensamento político moderno, Pontes, Fortaleza: Universidade Estadual do Ceará, 1995. 321p.

MASCARO, Introdução à Filosofia do direito: Dos Modernos aos Contemporâneos, 1.ª ed. São Paulo: Atlas, 2002. 173p.

Nascimento, Rousseau: da servidão à liberdade, In: Os Clássicos da Política, vol. 1, Ática, São Paulo, 2004. 465p.

ITAUSSU, Locke e o individualismo liberal, In: Os Clássicos da Política, vol. 1, Ática, São Paulo, 2004. 465p.

J. RIBEIRO, Hobbes: O medo e a esperança, In Os Clássicos da Política, vol. 1, Ática, São Paulo, 2004.465p.

HORTA, História do Estado de Direito, 1ª ed. São Paulo: Alamede, 2011. 352p.

Auteur : Iago Macedo

Brésilien, Historien des idées politiques.

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