La Dénonciation Civique : une Idée Républicaine ? (part.4/6)

Robespierre agonisant au centre du tableau, victime d’une balle dans la mâchoire dont l’origine demeure toujours une énigme historique.

Il sera jugé sommairement le même jour du 10 Thermidor an II (28 juillet 1792), avant d’être guillotiné place de la Révolution lui et les principaux ténors jacobins.

1ère victime institutionnelle du phénomène devenu incontrôlable de la dénonciation civique à outrance, ayant conduit au renversement du pouvoir en place.

PARTIE II – LA CONSOLIDATION D’UN HÉRITAGE IDÉOLOGIQUE TROUBLÉ

Les différents gouvernements révolutionnaires qui succédèrent au régime jacobin se trouvèrent face à un dilemme. Dans un contexte étatique incertain, il était impossible de se passer de la dénonciation, au travers de la masse populaire, à l’heure où les institutions n’étaient pas encore réglées. D’autant plus que le concept de dénonciation civique d’essence démocratique avait été l’un des fondements émancipateurs de cette Révolution.

En effet, le pouvoir thermidorien qui succéda à celui des jacobins, dû mettre fin à cette période de troubles qui sévissait dans le pays, et ce par tous les moyens. Tant et si bien que l’instrumentalisation de l’usage de la dénonciation, tout comme ses répercussions, y sera encore plus forte que durant la période précédente. Dès lors, la stabilisation de l’idée de dénonciation civique s’avéra impossible pour un État alors en quête d’institutions durables (Section I).

Mais pour autant, après ces périodes incertaines, la naissance de l’État moderne, qui arrivera à la suite de la l’ère révolutionnaire, s’avèrera être le salut d’une amorce de processus de cette consolidation idéologique qui devenait, au fil des crises traversées et de l’impuissance des différents régimes à encadrer cette pratique, plus que jamais le vecteur de dangereuses relances révolutionnaire. Finalement, la stabilisation définitive des institutions étatiques permettra de contrôler ce concept, voire même, de l’effacer. (Section II).

SECTION I / La stabilisation impossible d’un concept révolutionnaire versatile

La mort de Robespierre entrainera la dissolution du régime jacobin qui avait régné sans partage au cours des deux dernières années. Par la suite, l’avènement du Directoire thermidorien imposa la nécessité absolue de recourir à l’usage de la dénonciation, pour pallier les carences institutionnelles d’un État moderne alors en pleine construction.

La réaction thermidorienne, qui hérita d’une société bouleversée par un exercice du pouvoir tyrannique et arbitraire, dû s’en remettre une nouvelle fois à la dénonciation populaire, afin d’évincer les dernières forces radicales de l’ancien pouvoir, incompatibles avec le renforcement de l’appareil étatique rendant, paradoxalement aux souhaits du régime, la maîtrise du concept de la dénonciation civique impossible (§1).

Dès lors, la construction d’un État moderne réglé par des institutions pérennes fut la nouvelle quête que les différents pouvoirs qui se succédèrent, s’employèrent à définitivement atteindre par l’érection de piliers étatiques stables. En ce domaine, l’action de Napoléon Bonaparte au travers de la construction de ses masses de granit, ainsi que le développement d’une administration policière efficiente durant la Révolution, furent autant d’outils nécessaires à l’avènement de ce dessein, comme préalable indispensable à l’encadrement d’un concept instable (§2).

Paragraphe 1 : La relance de la dénonciation sous la nouvelle Convention

Les thermidoriens, loin de marquer une césure tranchée avec le régime jacobin, utilisèrent l’une de leurs principales armes : la dénonciation civique, afin de purger les dernières forces jacobines qui pouvaient encore perturber l’exercice du nouveau pouvoir (A). De telle manière, que l’acmé de l’usage de la dénonciation durant la Révolution sera atteint peu de temps après, sous le Directoire (B).

A-    La Réaction thermidorienne : une vaine tentative d’apaisement

A la sortie de la phase révolutionnaire jacobine, un pays déchiré par près de deux années de Terreur rouge émergea de l’effondrement du gouvernement de Robespierre, alors au service de la jeune République. Mais pour autant, loin de constituer une rupture à la doxa precédente, le nouveau gouvernement thermidorien entendait en tout premier lieu purger toutes les strates de la société de cette pensée extrémiste, qui s’avèrera être la seule alternative à la stabilisation d’un régime en quête d’institutions définitivement réglées. Ainsi, encore et toujours, l’usage de la dénonciation civique fut l’arme la plus efficace au service de ce nouveau régime, qui, plus que jamais, ne pouvait faire l’économie de l’utilisation de cette pratique efficace, et sera par la même occasion le résultat de nombreuses dérives au travers de son utilisation exacerbée. En effet, alors que la période de la Terreur avait enregistré un afflux de dénonciation sans précédent, le régime du Directoire, par le relâchement d’une pression tyrannique qui avait été exercée de manière despotique durant la période précédente, débouchera sur une véritable délivrance de la parole populaire : « Thermidor constitue véritablement une fracture dans la pratique dénonciatrice, car la plupart des lettres (75 %) ont été envoyées à la suite de la mise à mort de Robespierre et de ses supposés ‘‘complices’’.[1] ». Il allait ainsi succéder de cette ère d’instabilité, une nouvelle phase transitoire qui se présentera comme l’artisane d’un phénomène tout aussi coupable de désordres sociétaux, par le déchaînement de la parole citoyenne. Pourtant la nouvelle Convention entendait dans un premier temps apaiser une Nation résolument tourmentée. C’est en ce sens que furent prises de nombreuses mesures libérales qui devaient alors incarner la nouvelle idéologie thermidorienne. En ce qui concerne l’ancien pouvoir jacobin, cette dernière se caractérisa dans un premier temps par la prudence, alors aux prises avec les Montagnards de l’Assemblée. Finalement, le renouvellement progressif du Comité de Salut Public ayant succédé à la réduction de ses attributions, jusqu’à l’enfermement de ses anciens dirigeants et son démantèlement définitif d’octobre 1795, eurent raison de l’ancienne idéologie révolutionnaire. Entre temps, la fermeture du Club des jacobins du 22 brumaire an III (12 novembre 1794) allait entériner cette Réaction thermidorienne, opérant ainsi une synthèse, à travers la clarification de cette ligne politique tournée vers le dessein d’une stabilisation de la Révolution républicaine d’inspiration bourgeoise et libérale. Au cours de cette période, la dénonciation civique diminua sensiblement de Brumaire à Nivôse an III (période allant de fin octobre à fin janvier 1795) et ceci, bien qu’elle ait augmenté plus encore que durant les premiers temps du régime. Il semblait alors que la nouvelle ligne politique thermidorienne portait ses fruits menant à l’apaisement de la société : « Brumaire, frimaire et nivôse constituent une période assez ‘‘calme’’ (par rapport aux derniers mois de l’été) : le nombre de dénonciations envoyées à la Convention baisse quelque peu. C’est en effet l’époque où les réacteurs imposent leur politique au sein de la Convention.[2] »

Mais la situation changea très rapidement par la prise de nouvelles mesures du régime qui allaient inciter la pression populaire à passer à l’action.

B-    La terreur blanche : le point culminant de l’usage de la dénonciation

En effet, progressivement les thermidoriens partisans d’un régime bourgeois, marquèrent une césure idéologique profonde avec le régime jacobin d’essence populaire. Pour inscrire dans le temps leur nouvelle conception libérale, les députés de la Plaine réinstaurèrent la liberté de la presse, ainsi que celle de la spéculation financière[3], au travers notamment de la suppression de la mesure jacobine du maximum qui entendait réguler les prix des céréales et donc du pain. Ces dernières décisions, en opposition totale avec la pressurisation dirigiste de la Terreur rouge, finirent de faire sauter la soupape qui contenait alors une volonté de vengeance populaire entretenue par l’ère de la guillotine jacobine. Et pour ne rien arranger, l’affirmation de la nouvelle voie politique empruntée par la Convention – par le jugement des dirigeants réactionnaires de l’ancienne période – incita d’autant plus un peuple, soucieux de se faire justice, à agir. Ce sera en effet le message véhiculé par la décision du Tribunal révolutionnaire, qui, tranchera le cas de Jean Baptiste Carrier[4] le 26 frimaire an III (16 décembre 1794), suivi de près par la déportation en Guyane de membres influents de l’ancien Comité de Salut Public : Barère, Vadier, Billaud-Varenne, et Collot d’Herbois, en mars 1795. Dès lors la boîte de Pandore était ouverte. Les jugements de cette période trouble de la Convention montagnarde, provoquèrent un afflux de dénonciation civique sans commune mesure avec le reste de toute la période révolutionnaire :

Dans les mois qui suivent, l’exemple de Carrier est repris par un grand nombre de dénonciateurs : qui pour comparer la personne dénoncée au député du Cantal, tel autre pour rappeler que l’exécution de Carrier n’a de sens que si ses ‘‘complices’’ ou ‘‘imitateurs’’ sont à leur tour exécutés. La manœuvre de la Convention, ayant consisté, selon les mots de Sergio Luzzatto, à ‘‘se hâter d’incriminer Carrier, député-symbole, afin de freiner la dérive contre-terroriste’’ se révèle un échec.

C’est le début de la Terreur Blanche – phénomène qui fut d’autant plus exacerbé par la famine de l’hiver 1794-1795, en sus de nombreuses émeutes, causée en très grande partie par la libre spéculation du cours du blé, permis par la suppression du Maximum – que certains historiens[5] considèrent comme plus meurtrier encore que la Terreur Rouge. Mue par une pensée contrerévolutionnaire monarchique, cette insurrection sévit surtout dans le sud-est de la France, et plus généralement, dans toutes les régions où la répression jacobine fut la plus dure, animée par un esprit de vengeance envers ces anciens responsables. La fureur royaliste envahit alors les prisons – où sont détenus d’anciens jacobins et d’autres dignitaires républicains complaisants, soupçonnés alors jusqu’en pleine rue – pour commettre de nombreux assassinats sous les yeux d’autorités impuissantes à contenir ce débordement des foules, et dont l’apogée de la dénonciation civique à laquelle les thermidoriens répondirent par une inaction judiciaire forcée[6], excita davantage ce déchainement de violence.

Ainsi au cours cette ère thermidorienne pour le moins troublée, la tentative d’apaisement qui avait accompagné la redéfinition idéologique du régime fut un échec, eu-égard aux nombreux troubles qui émaillèrent ce pouvoir. Néanmoins, la traversée de cette période gagnera le mérite de tenter de dresser les premiers contours, d’une définition juridique de la dénonciation civique.

Paragraphe 2 : Les tentatives de contrôle de la dénonciation par le pouvoir thermidorien

Face aux dérives bien connues de la dénonciation populaire, la Convention qui succéda au pouvoir jacobin essaya de trouver une issue juridique à cette verve dénonciatrice qui ne désemplissait pas, à l’adresse des représentants du peuple. Cette tentative d’institutionnalisation fut introduite par le vote d’un décret instituant la mise en accusation de représentant du peuple (A). Mais très vite, les attaques via l’usage de la dénonciation qui se dirigèrent vers les auteurs de la Réaction, mirent en lumière les failles attachées à ce décret, et plus généralement d’une impossible stabilisation du concept (B).

A-    Une première tentative d’institutionnalisation : le décret du 8 brumaire an III

A son arrivée au pouvoir, alors en plein doute sur la position à adopter envers les anciens réactionnaires jacobins, la Convention thermidorienne, consciente que cette explosion de dénonciation civique cristallisait un mécontentement populaire latent à l’adresse du régime, allait s’évertuer à régler ce problème qui perturbait l’ordre qui essayait alors de s’établir. C’est donc en vue de préparer l’affaire précitée, par le jugement du Comité révolutionnaire de Nantes, concernant l’ancien représentant en mission jacobin envoyé en Normandie pour lutter contre l’insurrection fédéraliste girondine, Jean Baptiste Carrier, que la nécessité de réaliser une appropriation juridique et donc définitive de ce phénomène apparut de manière impérieuse. Ce procès allait déclencher une réaction en chaîne par sa force symbolique – Carrier ayant été un acteur actif dans la répression de la Grande Terreur – c’est pourquoi les thermidoriens durent accompagner à ce tournant idéologique de leur doctrine – qui se caractériserait par la suite par l’éviction des derniers vestiges jacobins de la société pour purger les passions à l’égard des populations victimes de la répression – des moyens juridiques, permettant de faciliter l’encadrement des dénonciations civiques qui se multipliaient, afin d’éviter leurs répercussions négatives résultant  de phénomènes populaires incontrôlées. Mais avant tout, ce jugement représentait un tournant. Car il était alors le premier procès à l’encontre de faits réalisés sous un mandat de représentant du peuple :

C’est l’ouverture du procès des Nantais (22 fructidor) qui enclenche le processus qui va autoriser la première mise en accusation d’un représentant du peuple, de l’après-Thermidor. Des Nantais qui dénoncent les pratiques terroristes qui ont eu lieu à Nantes dans l’hiver 1793-1794, et se transforment en accusateurs contre les membres du Comité révolutionnaire de Nantes.[7]

Cette nécessité apparue de manière encore plus grande à ce moment précis. Il existait un vide juridique pour cette procédure de mise en accusation du fait de l’abrogation dès les premiers instants de l’exercice du pouvoir thermidorien d’une loi jacobine : « qui permettait aux Comités de salut public et de sûreté générale de mettre en arrestation un représentant sans qu’il ait été entendu.[8] » Ce sera chose faite le 8 brumaire de l’an III (29 octobre 1794), par un décret instituant une procédure de mise en accusation d’un représentant de la Convention. Cette dernière s’avérait toutefois lourde et difficile à mettre en œuvre : Les Comités de sûreté générale ainsi que celui de Législation, devaient se réunir pour consulter les dénonciations envoyées à la convention. En cas de faits avérés, un renvoi de l’affaire était réalisé à l’Assemblée, qui décidait alors de la nomination d’une commission de 21 membres pour statuer.

Pour autant, cette arme se retournera une nouvelle fois contre ces concepteurs, qui, pourtant, visait à l’origine l’encadrement juridique des grands procès hautement symboliques pour l’idéologie thermidorienne.

B-    La neutralisation de la procédure : la réalité des contingences de l’époque

C’est effectivement le tournant qui s’opéra en cette fin d’année 1794, peu de temps après le procès de Carrier. En ce Nivôse an III, des lettres de dénonciation parviennent à la Convention, et ces dernières entendent critiquer pour la moitié d’entre elles la Réaction thermidorienne, considérée comme trop modérée à l’encontre de la pensée révolutionnaire. Ce fut d’autant plus problématique que la frontière entre les anciens terroristes de la Grande Terreur, et les défenseur de la Réaction, devenait de plus en plus ténu à mesure de l’apparition de nombreuses crises qui ébranlèrent le régime, et donc, par ricochet, la stabilité de ce dernier. En effet, les évènements perturbateurs ne manquaient pas à la charge de la Convention. En plus d’un climat économique complétement délétère – par l’effondrement de l’assignat – qui entraina une inflation économique hors-normes, s’était ajouté une terrible famine, suivi de l’envoi de toutes les troupes disponibles en dehors de la Capitale. De telle manière, qu’en réaction à la persécution jacobine, ses sections parisiennes encouragèrent la population parisienne à envahir l’Assemblée le 20 Mai 1795, et précipitera dans la foulée l’insurrection de la ville de Toulon. Les pressions royalistes furent quant à elles tout aussi forte, entrainant la Terreur Blanche du sud-est de la France ainsi que la tentative de débarquement des émigrés de Quiberon. Enfin la liberté de la presse, proclamée en début de régime, allait empirer la tournure de la plupart de ces évènements, en relayant notamment les dénonciations à travers tout le pays, achevant l’œuvre d’une exacerbation des tensions au terme d’une situation devenue plus que délicate pour le pouvoir en place. Ce déchainement des déconvenues pour les thermidoriens était le résultat direct de leur politique, ayant placé en son cœur doctrinal la condamnation des anciennes factions jacobines, montagnardes, et royalistes, qui étaient alors appréhendées sous un spectre très large. Aux vues de ces évènements catastrophiques qui s’enchainaient selon un rythme effréné, et où les dénonciations déferlaient à la Convention sous un flot intarissable, l’heure n’était alors définitivement plus à la répression, mais au rassemblement des anciens ennemis de la République afin de sauver cette dernière : « Républicains, Anglomanes de 89, Constitutionnels de 91, le même sort vous est réservé, le même drapeau doit vous réunir ; marchez tous, marchez ensemble pour exterminer les bourreaux qui n’ont d’autre désir que celui de la vengeance.[9] »

Ainsi, la tentative de pérenniser l’usage de la dénonciation civique durant la Convention thermidorienne fut un échec. Encore une fois, cette force populaire apparut comme une arme efficace au service du régime, pouvant toutefois rapidement se retourner contre ce dernier. Cette période permit cependant de mettre en avant la nouvelle idéologie du pouvoir, qui devait mettre un terme à l’instabilité de l’État, en définissant une ligne de conduite claire pour y parvenir. Dès lors, la construction d’un État fort s’avérait être le seul salut contre ces passions citoyennes qui permettra alors son encadrement législatif. Ce sera l’objectif des prochains régimes. En ce sens, bien que le Directoire continua des expérimentations institutionnelles hasardeuses[10], l’œuvre réalisée par Napoléon opéra enfin la synthèse stabilisatrice tant attendue.

RÉFÉRENCE

[1] Jean-Baptiste Legoff, « Dénoncer les conventionnels pendant la Terreur et la Réaction thermidorienne : des logiques et pratiques entre local et national », Annales historiques de la Révolution française, 372 | 2013, 81-104.

[2] Ibid.,

[3] Dans cette optique, le rétablissement de la Bourse de Paris le 10 octobre 1795 allait consacrer cette incitation à la spéculation.

[4] Jean Baptiste Carrier devient député à la Convention Nationale en septembre 1792. Il fut envoyé en mission par cette dernière en Normandie pour y réprimer les fédéralistes girondins où il se rendit coupable de nombreuses exactions au nom de son régime.

[5] Marc Bonnefoy, « Les suites du neuf thermidor : terreurs blanches (1795-1815) », Paris : Fischbacher, 1892, 214.p.

[6] La plupart des tribunaux révolutionnaires étaient à cette époque engorgés.

[7] Corinne GomezLe Chevanton, « Le procès Carrier », Annales historiques de la Révolution française [En ligne], 343 | janvier-mars 2006, [En ligne], consulté le 26 avril 2017, http://ahrf.revues.org/9842;DOI : 10.4000/ahrf.9842

[8] Jean-Baptiste Legoff, op. cit.,

[9] Rapport du président de la convention, Louis-Gustave Doulcet, du 13 Messidor sur le débarquement des émigrés royalistes du Quiberon.

[10] Ces expérimentations ont consisté, en outre, à la création d’une Assemblée bicamérale, au côté d’un pouvoir exécutif, le Directoire. Mais les conflits de compétences que se livrèrent ces centres de pouvoir, furent à l’origine d’un remède institutionnel problématique : le coup d’État, dont celui du 18 Brumaire fut fatal au régime.

Auteur : Benjamin KAROUBY

Directeur éditorial

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