Bonus : L’apport du Traité de Westphalie de 1648 à nos jours, format pdf

Retrouvez l’intégralité de L’apport du Traité de Westphalie de 1648 à nos jours en format PDF avec les sources et les annexes (annexes qui n’étaient pas publiées dans la version article).

Attention, conformément au Code de la Propriété intellectuelle, il est interdit de recopier, de quelque manière que ce soit, le rapport de recherche et de s’en approprier. Je vous invite, pour éviter tout litige, à citer le document.

Document PDF : L’apport du Traité de Westphalie de 1648 à nos jours

Citer le document : Mangiavillano, Jean-Michel. « L’apport du Traité de Westphalie de 1648 à nos jours ». Rapport de Recherches de Licence, Narbonne, Université Via Domitia Perpignan – Antenne de Narbonne, 2015, 61 p.

L’apport du Traité de Westphalie de 1648 à nos jours (part 5/5)

L’apport du Traité de Westphalie de 1648 à nos jours (part 4/5)

Avant propos

Ainsi se termine le cycle westphalien : par l’étude des institutions internationales post-1945, les institutions actuelles. Il ne s’agit pas d’une étude très approfondie de toutes les institutions internationales mais celle des principes issus du Traité de Westphalie que les institutions actuelles reprennent. Attention, cela ne veut pas dire que les rédacteurs des différents actes internationaux regardent toujours le Traité de 1648 pour reprendre les principes. Ces principes sont si universalistes et pacifiques qu’ils découlent naturellement. Le Traité de Westphalie ne serait-il pas la transposition d’un droit universaliste (droit naturel) promouvant la paix ?

Continuer la lecture de « L’apport du Traité de Westphalie de 1648 à nos jours (part 5/5) »

L’apport du Traité de Westphalie de 1648 à nos jours (4/5)

L’apport du Traité de Westphalie de 1648 à nos jours (part 4/5)

Avant propos

Cette quatrième partie est un peu plus longue que les autres, car il s’agit d’analyses de plusieurs traités (du XVIIIème siècle et de la Société des Nations). Les traités du XVIIIème-XIXème siècle sont le Traité de Paris de 1763, les traités de Paris et de Versailles de 1783 et, enfin, l’Acte du Congrès de Vienne de 1815. Pourquoi ces traités ? Le Traité de Paris de 1763 instaure les prémices du monde actuel. En effet, grâce à leur victoire, les Anglais ont constitué un empire colonial qui va s’étende dans les quatre coins du globe. Cet empire est l’ancêtre du Commonwealth, entité internationale qui existe toujours. Les traités de 1783 marquent la naissance des États-Unis d’Amérique qui deviendront, à la suite des deux guerres mondiales, une superpuissance. L’Acte du Congrès de Vienne va forger l’Europe du XIXème siècle.

Continuer la lecture de « L’apport du Traité de Westphalie de 1648 à nos jours (4/5) »

L’apport du Traité de Westphalie (part 3/5)

L’apport du Traité de Westphalie de 1648 à nos jours (part 3/5)

Avant propos

En 1648, est signé le Traité de Westphalie. Il a pour objectif d’établir une paix européenne durable qui est maintenue par différents acteurs étatiques (voir partie précédente). Par ailleurs, il ne faut pas oublier que ce traité est avant tout un acte de reddition des forces impériales catholiques. Par cet acte de reddition, les vainqueurs, notamment les entités territoriales allemandes, acquièrent plus de pouvoir tant sur le plan interne (au sein du Saint-Empire romain germanique) que sur le plan international. Cette partie se portera sur les acquisitions politiques et juridiques des vainqueurs. Continuer la lecture de « L’apport du Traité de Westphalie (part 3/5) »

L’apport du Traité de Westphalie de 1648 à nos jours (part 2/5)

L’apport du Traité de Westphalie de 1648 à nos jours (part 2/5)

Avant propos :

Le 24 octobre 1648, sont signés à Osnabrück et à Münster les traités de paix mettant fin à la Guerre de Trente ans et également à la Guerre de Quatre-vingt ans (guerre d’indépendance des Provinces-Unies). Ces traités sont les fruits principalement de Hugo Grotius, mais il ne verra pas la paix de Westphalie (à voir dans cette partie et la partie 3) puisqu’il meurt en 1645. Toutefois, il va laisser une trace importante dans la science juridique puisqu’il est considéré comme le « Père du Droit international ». D’abord, du fait que le Traité de Westphalie sera respecté par les États jusqu’en 1914 (à voir dans la partie 4) et sera même repris par la Charte des Nations unies (à voir dans la partie 5) ; ensuite du fait qu’il a rédigé un ouvrage intitulé De jure belli ac paci (Droit de la Guerre et de la Paix).

La « Paix de Westphalie » instaure une paix européenne par de nombreux outils. Dans cette partie, il s’agira de voir les acteurs qui doivent maintenir cette paix durable.

Continuer la lecture de « L’apport du Traité de Westphalie de 1648 à nos jours (part 2/5) »

L’apport du Traité de Westphalie de 1648 à nos jours (part 1/5)

L’apport du Traité de Westphalie de 1648 à nos jours (1/5)

Avant propos :

En 1618, éclate le premier conflit européen : la Guerre de Trente Ans. Il faut que je précise qu’à l’origine, c’est une guerre de religion qui éclate dans le Saint-Empire romain germanique. Pour résumer, les princes protestants allemands, tchèques et bohémiens ne reconnaissent pas le nouveau roi catholique élu autrichien. Il va s’européaniser avec l’intervention de la France et de la Suède. La France, alors catholique, va intervenir auprès des protestants pour des raisons politiques : l’affaiblissement du pouvoir des Habsbourg.

L’apport du Traité de Westphalie de 1648 à nos jours est avant tout un rapport de recherche rédigé dans le cadre d’une épreuve de la 3ème année de Licence de Droit (mémoire d’une trentaine de pages, sans compter les annexes, en Droit international public). Ce n’est surtout pas une théorie doctrinaire, mais une réflexion sur le premier traité international. En effet, en cours de Droit international public (DIP), on nous apprend que ce traité pose les bases du droit international. D’aucuns diront que c’est la « genèse du droit international ».

La source principale de ce mémoire a été le Traité de Westphalie. Plus particulièrement : le Traité de Münster (IPM), puisqu’il a été signé par les représentants du Royaume de France. Il n’y a toutefois aucune différence entre le Traité de Münster et le Traité d’Osnabrück sauf que ce dernier a été signé par les représentants du Royaume de Suède. Ensuite, d’autres ouvrages sur la « Paix de Westphalie » s’offraient à moi : 1648, la Paix de Westphalie d’Arnaud Blin et La paix de Westphalie (1648) : une histoire sociale, XVIIème-XVIIIème siècle de Claire Gantet. J’ai cependant choisi le livre d’Arnaud Blin, parce qu’il était plus juridique que l’autre. Cela ne veut pas dire que l’œuvre de Claire Gantet est mauvais, mais il ne convenait pas pour mon sujet de travail.

Continuer la lecture de « L’apport du Traité de Westphalie de 1648 à nos jours (part 1/5) »